Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de clarifier ou de compléter les points qui n’auraient pu trouver toute leur place ou qui n’avaient pas lieu de figurer dans les statuts.
Il est conçu, hors esprit de contrainte, afin que tout archer du club trouve sa satisfaction dans l’accomplissement individuel et le respect mutuel des personnes, conformément à l’esprit sportif.
Article 1 : Accès au club
La forme associative et la participation sportive reposant par définition sur le volontariat et l’adhésion librement consentie, il est en conséquence exclu toute forme de cooptation par l’un de ses membres actifs.
Pour les archers mineurs, il est demandé aux parents ou représentant légal de ceux-ci de produire une autorisation écrite qui vaudra « transfert de responsabilité civile »au Président du club en ce qui concerne les horaires d’entraînement officiellement déclarés. L’âge minimum est de 7 ans à l’inscription. Toutefois des dérogations peuvent être accordées après une période d’essai de trois séances. En cas d’absence constatée de membre du Bureau ou d’entraîneur, une demi-heure après l’horaire prévu, la séance sera annulée
Accès exceptionnel
En extérieur, hors horaires normaux d’entraînement ou d’initiation, il sera toléré la dérogation d’accès suivante qui devra rester exceptionnelle : il sera possible pour les archers d’accéder au stand, sous la condition expresse qu’un membre du bureau ou qu’un entraîneur soit présent. Il y a OBLIGATION d’information.
Les horaires d’ouvertures sont les suivants :
Lundi : 18h00 - 20h30 au gymnase de la caisse des écoles de Taissy
Jeudi : 18h00 - 20h30 au gymnase de la caisse des écoles de Taissy
Samedi : 08h00 - 10h30 à la Salle des Sports de Taissy
Pour l'accès au terrain de Taissy selon disponibilités des membres du bureau et des entraîneurs
Article 2 : Cotisation
Les cotisations et licences concernant l’année sportive future seront réglées au Trésorier pour le 1er octobre de l’année en cours.
Après accord du bureau, les archers licenciés F.F.T.A d’autres club ou compagnies pourront profiter des installations du club pour leur entraînement sous réserve d’acceptation du présent règlement.
Il n’est prévu aucune clause de rachat ni de remboursement des cotisations en cas de départ anticipé, pour quelque raison que ce soit.
Article 3 : Définition de la qualité de membre du club
Un membre du club est une personne physique ayant acquitté le règlement intégral de la licence F.F.T.A
La licence se décompose comme suit :
- Une partie Fédération (cotisation fédérale + assurance)
- Une partie ligue Champagne-Ardenne
- Une partie départementale
- Une partie club
Article 4 : Radiation
Tout manquement aux règles de sécurité, à l’esprit de l’Archerie ou à l’esprit sportif, fera l’objet d’un avertissement oral ou écrit.
Une attention très particulière sera portée au fait que l’archer représente dignement le club lors des entraînements, concours ou manifestations auxquels il sera amené à participer.
Il en est de même pour ce qui concerne tout jugement porté envers le club.
Avant toute radiation (provisoire ou définitive) qui pourrait être prononcé par le bureau aux motifs prévus par les statuts (article 3) et le présent règlement intérieur, l’intéressé sera invité par lettre recommandée avec accusé de réception, à présenter ses explications auprès du bureau réuni dans son ensemble diligemment à cet effet.
Le bureau est seul juge en la matière, par suite, seule instance décisionnelle. En conséquence, il ne pourra être fait recours auprès et devant l’Assemblée Générale.
Il sera porté à la connaissance de l’intéressé, par lettre recommandée avec accusé de réception, de la décision prise en son endroit et des motifs ayant motivés celle-ci.
Article 5 : Composition du Bureau
Le club est administré par un Bureau de huit membres :
- Un Président
- Un Trésorier
- Un Secrétaire
- Un Vice-président
- Un Trésorier-Adjoint
- Un Secrétaire-Adjoint
- Un responsable (s) jeune et nouveau licencié
- Un responsable(s) matériel
Ceux-ci seront élus au scrutin secret pour une année lors de l’Assemblée Générale par les membres du club.
Article 6 : Élections
Pour être éligible au Bureau, il faut :
- Être licencié au club et à jour de la licence F.F.T.A et de ses cotisations
- Être volontaire
- Être majeur le jour de l’élection
- Jouir de plein droit de ses droits civiques et politiques
Pour être électeur, il faut :
- Être majeur le jour de l’élection ou représentant légal d’un mineur
- Être licencié au club et à jour de ses licences et cotisations
- Jouir de plein droit de ses droits civiques et politiques
En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres
Article 7 : Modalités de vote
À l’Assemblée Générale :
- Le quorum à atteindre lors des assemblées est de un tiers des électeurs
- Pour la validité du vote, la majorité absolue des membres présents est requise
- L’élection des membres du Bureau s’effectue à bulletin secret
Article 8 : Assemblée générale
Outre les capacités habituelles et de plein droit figurant aux statuts, l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau :
- Fixe le calendrier des manifestations et des épreuves internes du club, et celui de ses propositions de participation aux manifestations sportives au sein de la ligue
- Arrête le montant des cotisations annuelles
- Entérine toutes les modifications apportées aux statuts et au règlement intérieur
- Élit les membres du Bureau
Article 9 : Organisation administrative du club
Devront être tenus régulièrement :
- Les comptes-rendus des réunions du Bureau comprenant mentions particulières des modifications du règlement intérieur et des règles de fonctionnement du Bureau
- Les procès-verbaux des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires du club comprenant mention particulière des changements au sein du Bureau
- Les comptes arrêtés et les budgets prévisionnels du club
- Les sorties en compétition des différents archers du club ainsi que leurs résultats
- Les différents passages de flèches ou examens suivis par les archers
Article 10 : Couverture des risques
Le club est couvert par une assurance pour les horaires officiels d’entrainement. Ces horaires feront l’objet d’une communication auprès de chaque membre du club.
Hors des horaires normaux d’instruction ou d’entraînement (accès exceptionnel) et en dehors des enceintes où ceux-ci se déroulent habituellement, le club se dégage de toute responsabilité, à l’exclusion des transports organisés par lui pour motif de compétition.
Dans ce cadre la couverture des risques relève de l’assurance personnelle de l’archer.
De même, il est demandé aux parents d’être présents un quart d’heure avant la fin de l’initiation ou de l’entrainement afin de ne pas laisser seul un enfant dans la rue.
Les parents ont l’obligation d’accompagner et de rechercher leurs enfants à l’intérieur des lieux d’entraînement.
Article 11 : Initiation, entraînement
Les séances d’entraînement se pratiquent, sous réserve de sécurité tant en salle qu’en extérieur. Elles sont dans la responsabilité des membres du Bureau, et peuvent être adaptées pour raison d’impératifs liés aux concours, à la disponibilité de la salle,…
Dans le cas de distances multiples, notamment en salle sur un pas de tir décalé, il appartient au responsable sécurité de tout mettre en œuvre pour assurer le respect des règles de sécurité. Lors des séances d’initiation, les jeunes sont placés sous la responsabilité des entraîneurs.
L’apprentissage au tir, sauf avis des entraîneurs ou du Bureau, se déroulera aux conditions de distances adaptées aux objectifs liés à chaque catégorie.
Les entraîneurs ont à charge d’organiser le passage des plumes et des flèches ainsi que l’organisation de petits concours internes destinés aux plus jeunes.
Pendant ces créneaux réservés, l’initiation prime sur l’entraînement. En conséquence, un archer désireux de profiter des horaires réservés pour s’entrainer normalement est conscient et accepte d’être dérangé dans ses habitudes.
Le club met à disposition des débutants tout le matériel nécessaire à la pratique du tir à l’arc. Les flèches et protections sont prêtées pour 6 mois. Le matériel du club ne peut être sorti du club sans autorisation d’un membre du bureau
Article 12 : Arrivée de nouveaux adhérents
Avant toute inscription, tout nouvel arrivant peut s’il le souhaite bénéficier de trois séances d’initiation gratuite.
Ces séances auront lieu aux jours et heures d’initiation.
L’adhésion au club implique l’acceptation pleine et entière des statuts et du règlement intérieur. Celle-ci lui vaudra les conseils de l’encadrement technique en phase d’initiation, comme le suivi par celui-ci en phase de perfectionnement.
Tout nouvel arrivant disposera également, dans les mêmes conditions, des documents ou supports mis à la disposition de l’ensemble des membres.
Article 13 : Tenue sportive
En dehors des recommandations, voir obligations faites par la F.I.T.A (Fédération Internationale de Tir à l’Arc) et de la F.F.T.A (Fédération Française e Tir à l’Arc), en matière de tenue, les archers du club veilleront à porter sur le pas de tir soit une tenue blanche, soit la tenue du club.
Tout membre du club veillera particulièrement à se doter de chaussures de sport propres afin de respecter les engagements en matière de prêt de salles.
Il est particulièrement recommandé, les jours d’intempéries, de prévoir de se chausser à l’entrée de la salle.
En cas de non-respect de cette mesure, le responsable du pas de tir peut être amené à refuser l’accès de celui-ci à un archer.
Article 14 : Règles strictes de sécurité
Ces règles valent pour toutes les séances d’entraînement en salle ou en extérieur, sauf consignes exceptionnelles qui paraîtraient contraires, données sous l’autorité exclusive de l’encadrement et sous leur contrôle constant :
- Avant de décocher la première flèche, les archers veilleront à se placer tous sur la même ligne
- Une flèche tombée à terre ne peut être ramassée que si elle est à portée de main, ou, au pire, accessible avec l’arc
- L’archer veillera à ne jamais pointer vers quelqu’un un arc bandé, avec ou sans flèche
- Il veillera aussi, sur le pas de tir, et tout particulièrement en compétition, à ne pas toucher l’un de ses voisins par quel qu’objet que ce soit, ni à le gêner si peu que ce soit
- Il est strictement interdit de tirer avant que l’ensemble des archers ne soit de retour des cibles
- À la fin d’une volée, avant de se rendre aux cibles, les archers assureront que tous les archers présents sur le pas de tir ont décoché leur dernière flèche
- Lorsque celui-ci sera désigné, le responsable du tir, garant de la discipline et de la sécurité, donnera l’ordre de montée aux cibles : « flèches ! »
- Les archers, sur le pas de tir, auront à cœur de respecter la concentration de leurs voisins en ne parlant pas
- Les archers veilleront à ne jamais se placer aux cibles, derrière un archer qui retire ses flèches
- En compétition comme à l’entraînement, le marqueur a la priorité. En conséquence, tout archer veillera à ne retirer ses flèches qu’après que le marqueur ait fait son office, sans avoir été gêne
- Pour la pratique du tir à l’arc, la consommation d’alcool est interdite
- Seul les archers et les entraîneurs sont autorisés à venir sur le pas de tir et à se rendre aux cibles. Les accompagnateurs doivent rester derrière la ligne d’arc
- Les entraîneurs et le Bureau ont les pleins pouvoirs en ce qui concerne la sécurité et la discipline
- La salle où se déroulent les tirs est une zone non-fumeur
Tout archer se doit de participer à l’installation et au rangement du matériel nécessaire à l’entraînement.
Les visiteurs et les accompagnateurs veilleront à ne pas perturber le bon déroulement des séances. En particulier, les jeux de balles…seront formellement interdits.
Article 15 : Inscription aux concours
Il sera systématiquement demandé aux archers du club, lors de leur inscription auprès du Secrétaire, et ce pour tous les concours qualificatifs salle ou en extérieur, le financement complet de leur participation.
Seule exception, les inscriptions aux championnats seront prises en charge par le club.
Article 16 : Financement de stage entraîneur de club
Le club financera après accord du Bureau, dans le cadre et dans les limites du budget voté à cet effet lors de l’Assemblée Générale, les stages d’entraîneur aux archers qui en feront la demande.
Dans le cadre de ce financement par le club, il sera demandé :
- Une réussite au premier examen, faute de quoi un second financement sera exclu
- Un engagement écrit liant l’archer au club pour une durée de 2 saisons à compter de la date d’obtention du diplôme
Cette possibilité de financement de stage ne sera accordée aux archers qu’après au minimum une saison complète au club.
Le non-respect de cet engagement entraînera le remboursement intégral et immédiat des sommes avancées par le club.
Cet engagement auprès du club ne pourra être annulé que pour motifs graves, dûment exprimés par écrit, après accord du Bureau.
Article 17 : Modification du règlement intérieur
Sur les points touchants au seul fonctionnement interne, et notamment ceux relatifs au Bureau lui-même, le présent règlement pourra être modifié à la seule initiative du bureau sans qu’il soit besoin de l’approbation par l’Assemblée Générale.
Sont exclues, cependant, d’une telle possibilité, toute les modifications qui pourraient engager l’association vis-à-vis de l’extérieur, qu’il s’agisse de partenaires institutionnels comme des simples tiers.
pour nous contacter : 03.26.97.62.24 ou 06.44.98.33.98